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Un juge de proximité découvre l’existence « d’un gros livre rouge avec plein d’articles dedans »

24 octobre 2014

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Un juge de proximité découvre l’existence « d’un gros livre rouge avec plein d’articles dedans »

C’est un événement pas banal auquel Bernard Juvain, 56 ans, juge de proximité à Limoges, a été confronté mardi dernier. Alors que celui-ci nettoyait consciencieusement sa belle et grosse médaille, son regard est soudainement attiré par un gros livre rouge très étrange. « Je ne l’avais jamais vu auparavant, j’ai tout de suite été pris de […]

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Vendre son âme au diable reste un contrat de droit commun

11 octobre 2014

2 Commentaires

Vendre son âme au diable reste un contrat de droit commun

La Cour de cassation vient enfin de mettre un terme à plus de 2000 ans de vide juridique. Saisie d’un pourvoi contre un arrêt déboutant le pauvre vendeur de sa demande en nullité, ce dernier a été rejeté. La Cour a ainsi pu énoncer que vendre son âme au diable représentait bien un contrat comme […]

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